Après plusieurs décennies d’errance entre vols, reventes et collections privées, plus de 300 documents historiques datant de la période napoléonienne ont officiellement retrouvé le patrimoine français. La restitution, organisée début juin à Bruxelles, marque l’aboutissement d’une longue coopération entre les autorités françaises et belges pour récupérer des archives publiques dispersées à la suite d’un trafic organisé de documents historiques.
Des archives publiques revendues sur le marché privé
La remise officielle s’est tenue à la résidence de France en Belgique sous l’égide de l’ambassadeur Xavier Lapeyre de Cabanes. Les documents concernés avaient été soustraits au fil des années à plusieurs institutions françaises, notamment au Service historique de la Défense et aux services d’archives de l’État. Selon les informations communiquées par les autorités françaises, 240 lots ont été restitués au Service historique de la Défense et 69 autres au ministère de l’Europe et des Affaires étrangères ainsi qu’au Service interministériel des Archives de France.
L’ensemble comprend plusieurs pièces remarquables couvrant la période révolutionnaire, consulaire et impériale : un rapport rédigé par Joseph Fouché à destination de Louis XVIII, une correspondance du maréchal Alexandre Berthier adressée au diplomate François Cacault, mais aussi une copie officielle de la convention d’armistice de 1814 conclue avec les forces alliées. Certaines archives porteraient également la signature de Napoléon.
Un collectionneur belge au centre d’une affaire judiciaire
D’après les éléments relayés par la RTBF, une partie importante des documents a été retrouvée à Fleurus, en Belgique, chez un collectionneur passionné par l’époque napoléonienne. L’affaire s’inscrit dans les prolongements de l’« affaire Génot », vaste enquête menée autour d’un réseau de détournement et de circulation illicite d’archives historiques apparues progressivement sur le marché des collectionneurs.
Le détenteur des pièces affirmait les avoir acquises légalement et contestait leur restitution. Mais la justice belge a rappelé un principe central : le caractère public de ces documents prime sur les conditions d’acquisition. Le tribunal de Charleroi a confirmé, dans une décision rendue en juin 2025, que ces archives demeuraient la propriété de l’État français et devaient lui être rendues.
Cette opération illustre aussi l’ampleur des pillages ayant touché des fonds d’archives en Europe entre les années 1980 et 2000. Selon les autorités impliquées dans le dossier, de nombreuses pièces restent encore aujourd’hui introuvables, ce qui laisse penser que les recherches et les procédures de restitution sont loin d’être terminées.
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