États-Unis : des verdicts contre Meta et Google pourraient bouleverser la responsabilité des géants du numérique

Deux décisions de justice aux États-Unis contre Meta et Google pourraient marquer un tournant majeur dans la régulation des plateformes numériques.

Pour la première fois dans ce type d’affaires, des jurys ont jugé les deux entreprises responsables de préjudices subis par des mineurs, notamment des troubles dépressifs et des pensées suicidaires liés à une utilisation intensive de leurs services.

En Californie, un jury de Los Angeles a condamné Meta et Google à verser 6 millions de dollars à une jeune femme devenue dépendante d’Instagram et de YouTube dès son plus jeune âge.

Dans une autre affaire au Nouveau-Mexique, Meta a été condamné à payer 375 millions de dollars pour avoir induit les utilisateurs en erreur sur la sécurité de ses plateformes et permis l’exploitation sexuelle de mineurs.

Ces décisions fragilisent la protection juridique offerte par l’Section 230 of the Communications Decency Act, qui protège habituellement les entreprises technologiques contre les poursuites liées aux contenus publiés par leurs utilisateurs.

Les plaignants ont réussi à contourner cette barrière en mettant en cause non pas les contenus, mais la conception même des plateformes, accusées de favoriser des comportements addictifs et dangereux.

Meta et Google ont annoncé leur intention de faire appel, ouvrant la voie à une bataille judiciaire qui pourrait remonter jusqu’à la Cour suprême.

Cette évolution pourrait avoir des conséquences majeures pour l’ensemble du secteur technologique, confronté à des milliers de procédures similaires.

Elle relance le débat sur la responsabilité des plateformes numériques, notamment en matière de protection des mineurs.

À terme, ces affaires pourraient redéfinir l’équilibre entre innovation, liberté d’expression et régulation des géants du numérique.