Le tribunal administratif de Marseille a annulé la délibération du conseil municipal approuvant le budget primitif de la commune pour 2024. Cette décision marque un nouveau coup dur pour la municipalité dirigée par Benoît Payan, après l’annulation de l’accord-cadre du plan de rénovation des écoles marseillaises en début d’année et celle du budget 2022.
L’annulation a été décidée en raison d’une « irrégularité dans la procédure d’adoption », selon le tribunal administratif. Il pointe en particulier des « insuffisances » dans le rapport d’orientations budgétaires présenté lors du conseil municipal du 23 octobre 2023. Le document ne détaillait pas assez les prévisions de dépenses d’investissement et les engagements pluriannuels de la commune. Le tribunal estime que ces manques ont privé les élus d’informations essentielles avant le vote.
L’opposition municipale, notamment le groupe Une Volonté pour Marseille (UVPM), à l’origine du recours, critique vivement la gestion de l’équipe en place. Pierre Robin, élu du groupe, parle d’« amateurisme » et d’une « imposture permanente », jugeant impensable qu’un budget sur deux soit annulé dans une ville comme Marseille.
Du côté de la municipalité, on minimise l’impact de cette décision. Joël Canicave, adjoint au maire, fustige une attaque juridique infondée, affirmant que les rapports d’orientation budgétaire des mandatures précédentes auraient pu être contestés de la même manière. Il assure également que les élus avaient bien été informés des dépenses de fonctionnement avant le vote.
La Ville de Marseille a annoncé qu’elle réfléchissait à un éventuel appel. Toutefois, cette annulation ne prendra effet qu’à partir du 1ᵉʳ août 2025, ce qui laisse le temps à la municipalité de régulariser la situation. La mairie affirme que cette décision n’aura pas d’incidence sur la gestion en cours, puisque le budget 2024 a déjà été exécuté. Elle assure continuer à mener son action pour les habitants de Marseille, malgré ce revers judiciaire.
