Le groupe suisse Lindt & Sprüngli a été condamné par la cour d’appel de Paris à verser 500 000 euros de dommages-intérêts au Comité Champs-Élysées pour avoir utilisé, sans autorisation, des images d’illuminations de la célèbre avenue dans un spot publicitaire. La décision, rendue le 6 février, sanctionne des faits de contrefaçon et de parasitisme.
Le Comité, qui organise depuis 1980 les illuminations de fin d’année sur l’avenue, reprochait à Lindt d’avoir diffusé une publicité montrant des décorations lumineuses présentant de fortes ressemblances avec les installations mises en place entre 2014 et 2017. Si la marque a déposé depuis longtemps le nom « Champs-Élysées » pour une gamme de chocolats, l’association contestait l’utilisation d’éléments visuels protégés par le droit d’auteur.
Des investissements jugés détournés
Dans son arrêt, la cour estime que Lindt a cherché à se placer dans le sillage du Comité afin de tirer profit de ses efforts et de ses investissements. Elle souligne que les illuminations représentent un coût important, supérieur à 1,5 million d’euros pour certaines éditions, et donnent lieu à des partenariats commerciaux spécifiques.
Les juges considèrent que la publicité ne se limitait pas à représenter une avenue ou un monument du domaine public, mais évoquait clairement un événement identifié, caractérisant ainsi des faits de parasitisme. Le groupe Lindt n’a pas réagi immédiatement à la décision.
