Trois centres de santé du groupe Dentylis, situés à Nanterre, Gennevilliers (Hauts-de-Seine) et Sainte-Geneviève-des-Bois (Essonne), ont été déconventionnés par l’Assurance maladie et contraints de fermer. Cette décision fait suite à des soupçons de facturations irrégulières, incluant des actes non réalisés, des refacturations et des mentions destinées à contourner la réglementation. Selon la Caisse nationale d’assurance maladie, le préjudice total atteindrait trois millions d’euros, dont près de la moitié imputée aux trois structures franciliennes. La CPAM des Hauts-de-Seine, qui a examiné près de 50 000 actes sur deux ans, a infligé cinq ans de déconventionnement aux centres de Nanterre et de Gennevilliers, et un an (dont six mois avec sursis) à celui de Sainte-Geneviève-des-Bois. Les patients fréquentant ces établissements ne sont désormais remboursés que sur la base des tarifs d’autorité, très inférieurs aux tarifs conventionnés.
Dentylis conteste et alerte sur l’accès aux soins
La direction de Dentylis affirme que ces sanctions ne concernent pas la qualité des soins et dénonce des erreurs d’appréciation dans le calcul du préjudice, qu’elle estime ramené à 200 000 euros. Le groupe a engagé plusieurs recours devant les tribunaux administratifs et les instances de l’Assurance maladie. Il souligne aussi le risque de rupture d’accès aux soins, notamment pour les patients précaires : à Sainte-Geneviève-des-Bois, 2 000 personnes étaient suivies chaque mois, dont 1 600 bénéficiaires de la CMU-C. En attendant les décisions de justice, les patients sont orientés vers d’autres centres du réseau et peuvent récupérer leurs dossiers dans une permanence à Nanterre. Les fermetures ont également entraîné le départ de la majorité des 95 salariés concernés, ne laissant qu’une petite équipe pour assurer la transition.