Le siège de Sanofi a été perquisitionné mardi dans le cadre d’une enquête préliminaire menée par le parquet national financier sur des montages fiscaux proposés à plusieurs grands groupes. Cette procédure, ouverte en janvier 2024 et confiée à l’Office national antifraude, cible des dispositifs permettant d’optimiser les impôts entre la France et le Luxembourg, au bénéfice de grandes entreprises françaises. Sanofi fait partie des sociétés soupçonnées d’avoir profité de ces mécanismes financiers mis en place par la Société Générale, déjà perquisitionnée en juin dernier à Paris et au Luxembourg.
Une optimisation fiscale désormais scrutée
Les montages en question remontent à plus de dix ans, lors d’une opération d’acquisition pour laquelle Sanofi avait utilisé un financement proposé par la banque. Le groupe pharmaceutique admet avoir eu recours à ce dispositif, tout en affirmant avoir respecté les règles en vigueur. Il indique coopérer avec les autorités et se réserve la possibilité de faire valoir ses droits si nécessaire. Le PNF soupçonne toutefois que ces opérations aient pu constituer un schéma de blanchiment de fraude fiscale, possiblement organisé à grande échelle.
Une enquête qui s’étend à d’autres groupes français
Sanofi n’est pas le seul groupe concerné par cette vaste investigation. Lactalis figure également parmi les entreprises soupçonnées d’avoir tiré avantage de ces circuits financiers. Le PNF vise des infractions de blanchiment de fraude fiscale, y compris en bande organisée, ainsi qu’une possible association de malfaiteurs, ce qui illustre l’ampleur potentielle du dossier et les ramifications envisagées par les enquêteurs. L’affaire, encore à son stade préliminaire, pourrait ouvrir un nouveau front judiciaire autour de pratiques d’optimisation fiscale jugées abusives, à un moment où les autorités renforcent leur vigilance sur les stratégies financières employées par les grandes entreprises.
