Les organisations représentatives du monde du livre en France ont saisi le tribunal judiciaire de Paris contre Meta, accusant le géant du numérique d’utiliser illégalement des œuvres sous droits d’auteur pour entraîner son intelligence artificielle générative, « Llama ». Le Syndicat national de l’édition (SNE), la Société des gens de lettres (SGDL) et le Syndicat national des auteurs et compositeurs (SNAC) reprochent à Meta d’avoir intégré des milliers de livres français dans ses bases de données, sans autorisation de leurs auteurs et éditeurs. Une pratique qualifiée de « pillage massif » par ces organisations, qui demandent réparation et une compensation financière pour les ayants droit.
Selon les syndicats, cette action en justice est une première mondiale où éditeurs et auteurs s’unissent contre un géant de la tech. Ils s’appuient notamment sur la reconnaissance par Meta de l’utilisation de la base de données pirate « Books3 », contenant plus de 200 000 ouvrages, dont ceux d’écrivains français comme Patrick Modiano et Michel Houellebecq. Ce corpus illégal a alimenté plusieurs modèles d’IA concurrents, avant que le lobby danois Rights Alliance n’obtienne sa fermeture en 2023. Mais d’autres bases similaires, comme Library Genesis, restent accessibles et pourraient encore être exploitées par Meta et d’autres acteurs de l’intelligence artificielle.
Les auteurs français espèrent s’appuyer sur l’European AI Act, adopté en 2023, qui impose aux plateformes de préciser l’origine des données utilisées pour entraîner leurs modèles et de respecter le droit d’opposition des ayants droit. Contrairement aux États-Unis, où Meta et OpenAI invoquent le « fair use » pour justifier leur usage de contenus protégés, la législation européenne pourrait contraindre ces entreprises à revoir leur modèle. Toutefois, la question des compensations financières reste entière : aucun éditeur français n’a encore conclu d’accord avec ces plateformes, tandis qu’aux États-Unis, HarperCollins propose déjà aux auteurs de céder leurs droits pour 2 500 dollars par livre, afin d’entraîner des IA.
Face à cette bataille juridique, les plaignants français envisagent d’étendre leurs actions à d’autres entreprises exploitant illégalement des œuvres protégées. Ils entendent ainsi poser les bases d’une régulation plus stricte du secteur, afin d’empêcher la reproduction de telles pratiques et d’assurer une rémunération équitable aux créateurs dont le travail est utilisé à des fins d’entraînement de l’intelligence artificielle.